CHARME ET SILENCE AU COEUR DE LA VILLE
Diaporama
Accueil
Chambres
Tarifs
Infos
Tourisme
Livre d'or

Mentions légales

Propriétaire du site internet :

Mr hervé Le Calvez
26 rue du Pont Neuf
56 400 AURAY

Réalisation du site internet :

Natice.fr et dri.fr (module produsite)

Hébergement du site internet :

Serveur ARES chez D.R.I

Avertissements légaux :

Droits de propriéte intellectuelle


La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriéte intellectuelle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété de Le clos des Evocelles. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou integrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord péealable et écrit de Le clos des Evocelles, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriete intellectuelle.

Données personnelles et droit des internautes

Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires est toujours signalé.

Utilisation des données personnelles


Le clos des Evocelles ne revend pas ses informations et tient au respect de la confidentialité de ses données. Vos informations (email etc.) ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Droit des internautes : modification, rectification, suppression


Conformement à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Le clos des Evocelles, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, completées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à


contact@evocelles.com


Clause attributive de compétence


Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Francais seront seuls compétents.

Liens hypertextes externes


Les liens mis en place depuis le site Le clos des Evocelles vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Le clos des Evocelles notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Le clos des Evocelles n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site. Il interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.

Plan du site
Mentions légales